Caroline Dubois apporte le plus grand soin à la création et à l'entretien de son site web. Tous les éléments contenus sur ce site tels que les textes, dessins, photos, films, lay-out, images, data, bases de données, logiciels, noms, dénominations commerciales et noms de domaine, marques, logos et autres éléments de quelque nature que ce soit sont protégés par des droits intellectuels et sont la propriété de Caroline Dubois. L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit est prohibée, sauf accord écrit préalable du titulaire de ces droits. Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales.
Les utilisateurs du site s'engagent expressément à respecter intégralement les droits d'auteur appartenant à Caroline Dubois et à des tiers. Caroline Dubois se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu'elle juge adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteurs ou aux droits d'auteurs de tiers, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures.
Dans l'hypothèse où vous avez connaissance du fait qu'une oeuvre se trouvant sur le site web de Caroline Dubois est une copie non autorisée, pour laquelle vous êtes titulaire de droits, ou si vos droits intellectuels ou d'autres droits ont été violés, vous pouvez envoyer un mail à
c.dubois@skynet.be, mail qui doit contenir les indications suivantes:
1. votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail ainsi que la qualité en laquelle vous agissez ;
2. l'identification précise de l’œuvre ou des droits qui ont été violés ;
3. l'adresse exacte, éventuellement un hyperlien, où le matériel enfreignant vos droit est accessible.
L'éventuelle non application de cette procédure n'implique en aucun cas la mise en cause de la responsabilité de Caroline Dubois.